Marque figurative

Marque suisse · 325627 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325627
Numéro de demande
01567/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 mars 1983
Enregistrée
8 sept. 1983
Publiée
21 oct. 1983
Radiée
12 août 2020
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2020

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

  2. 10 sept. 2019

    Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer

    Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
    République et Canton de Neuchâtel, Office des Faillites, Rue de l'Épervier 4, Case postale 64, 2053 Cernier

    Publié dans Swissreg le 10.09.2019

  3. 29 avr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.04.2013

  4. 2 déc. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 233 du 02.12.2002

  5. 7 juil. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sousa vins et comestibles S.A., Tivoli 28, 2003 Neuchâtel → Sousa Vins et Comestibles SA, 11B, Maillefer, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 128 du 07.07.1998

  6. 21 janv. 1992

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sousa vins et comestibles S.A., 4, rue de l'Evole, 2000 Neuchâtel → Sousa vins et comestibles S.A., Tivoli 28, 2003 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 12 du 21.01.1992

  7. 20 avr. 1988

    Transféré

    Titulaire
    Sousa Vins, 28, route des Graviers, 2012 Auvernier → Sousa vins et comestibles S.A., 4, rue de l'Evole, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 90 du 20.04.1988

  8. 21 oct. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 246 du 21.10.1983

Parties

Titulaire

Sousa vins et comestibles SA

Sousa Vins et Comestibles SA

11B, Maillefer, 2000 Neuchâtel

Restriction du droit de disposer

République et Canton de Neuchâtel Office des Faillites

2053 Cernier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.