Marque figurative

Marque suisse · 325635 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325635
Numéro de demande
01971/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4049)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4049))
Déposée
8 mars 1983
Enregistrée
8 sept. 1983
Publiée
21 oct. 1983
Radiée
3 nov. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003

  2. 6 sept. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Sylvia Tschanen, Murtenstrasse 16, Biel;, Korrespondenzadresse:, Goldschmiede Bieri & Tschanen, Heilmannstrasse 12, 2502 Biel, Hans Bieri, Heilmannstrasse 12, 2502 Biel → Hans Bieri, 2515 Prêles

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.1991

  3. 21 oct. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 246 du 21.10.1983

Parties

Titulaire

Hans Bieri

2515 Prêles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.