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Marque suisse · 325657 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325657
Numéro de demande
02499/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
B ((note de clef, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
B ((note de clef, encadré))
Déposée
25 avr. 1983
Enregistrée
8 sept. 1983
Publiée
22 oct. 1983
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Instruments de musique · Papier et imprimés · Jeux, jouets et articles de sport

Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de TSF). Matériel musical imprimé, notamment partitions et méthodes pour l'apprentissage de la musique. Jeux, jouets (notamment jouets à musique).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 4 juil. 1997

    Mandataire radié

    Mandataire
    Jacobacci & Perani SA, 4, rue de l'Est, 1207 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 126 du 04.07.1997

  3. 22 oct. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 247 du 22.10.1983

Parties

Titulaire

Internote Research Ltd.

Viale Stefano Franscini 10A, 6900 Lugano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.