LE FAUCONNIER

Marque suisse · 325720 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325720
Numéro de demande
01049/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 févr. 1983
Enregistrée
16 sept. 1983
Publiée
27 oct. 1983
Protégée jusqu’au
15 févr. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin du Valais.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 août 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.08.2022

  2. 14 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.03.2012

  3. 16 déc. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Simon Maye, 1916 St-Pierre de Clages → Simon Maye & Fils,, Vignerons encaveurs, 3, rue de Collombey, 1956 St-Pierre-de-Clages

    Publié dans la FOSC No 243 du 16.12.2002

  4. 16 déc. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 243 du 16.12.2002

  5. 27 oct. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 251 du 27.10.1983

Parties

Titulaire

Simon Maye & Fils, Vignerons encaveurs

3, rue de Collombey, 1956 St-Pierre-de-Clages

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.