SCS

Marque suisse · 325866 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325866
Numéro de demande
02285/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SCS ((Quadrat, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
SCS ((Quadrat, schwarzer Hintergrund))
Déposée
18 avr. 1983
Enregistrée
16 sept. 1983
Publiée
5 nov. 1983
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warengabe
Renouvelle
197457
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Elektronische Regel-, Steuer- und Leitgeräte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 9 août 1993

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1993

  3. 5 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 259 du 05.11.1983

Parties

Titulaire

Stäfa Control System SCS AG

Laubisrütistrasse, 8712 Stäfa

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.