Marque figurative

Marque suisse · 325871 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325871
Numéro de demande
02396/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
22 avr. 1983
Enregistrée
19 sept. 1983
Publiée
5 nov. 1983
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Ordinateurs et leurs parties constitutives, équipements et terminaux périphériques pour ordinateurs, supports contenant des programmes, tels que disques, bandes et produits similaires, supports pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 5 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 259 du 05.11.1983

Parties

Titulaire

Sigmex Limited

Sigma House North Heath Lane, Horsham (W.Sussex), GB

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.