Marque figurative

Marque suisse · 325882 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325882
Numéro de demande
02753/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((soleil, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
((soleil, encerclé))
Déposée
9 mai 1983
Enregistrée
19 sept. 1983
Publiée
5 nov. 1983
Radiée
14 janv. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool

Produits alimentaires, boissons nutritives et préparations pour faire ces produits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004

  2. 5 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 259 du 05.11.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.