Marque figurative

Marque suisse · 325890 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325890
Numéro de demande
02887/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Auge, Verantwortlichkeitsmarke 4031)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Auge, Verantwortlichkeitsmarke 4031))
Déposée
1 févr. 1983
Enregistrée
19 sept. 1983
Publiée
7 nov. 1983
Radiée
6 oct. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 27.10.2003

  2. 8 mai 1985

    Transféré

    Titulaire
    Werner Hengartner, Erbstrasse 20, 8700 Küsnacht ZH, Doris Reimmann, Erbstrasse 20, 8700 Küsnacht ZH → Werner Hengartner, Grenzstrasse 6, 9000 St. Gallen

    Publié dans la FOSC No 105 du 08.05.1985

  3. 7 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 260 du 07.11.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.