Marque figurative

Marque suisse · 325900 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325900
Numéro de demande
03111/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Sterne)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Sterne))
Déposée
27 mai 1983
Enregistrée
19 sept. 1983
Publiée
7 nov. 1983
Radiée
14 janv. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004

  2. 7 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 260 du 07.11.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.