B

Marque suisse · 325907 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325907
Numéro de demande
03131/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
B ((eingerahmt, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
B ((eingerahmt, schwarzer Hintergrund))
Déposée
18 avr. 1983
Enregistrée
19 sept. 1983
Publiée
8 nov. 1983
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 30.05.1983
Renouvelle
197854
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus · Mercerie

Stickereien aller Art, bestickte Taschentücher.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 8 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 261 du 08.11.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.