Marque figurative

Marque suisse · 326019 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326019
Numéro de demande
02472/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Dreieck, schwarzer Hintergrund, Verantwortlichkeitsmarke 1899)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Dreieck, schwarzer Hintergrund, Verantwortlichkeitsmarke 1899))
Déposée
23 oct. 1982
Enregistrée
7 oct. 1983
Publiée
15 nov. 1983
Radiée
2 juin 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.04.1983
Renouvelle
194604
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Goldschmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  2. 15 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 267 du 15.11.1983

Parties

Titulaire

Reinhold Sigg

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.