Salem
Marque suisse · 326023 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 326023
- Numéro de demande
- 00126/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Salem ((fig.))
- Déposée
- 7 janv. 1981
- Enregistrée
- 7 oct. 1983
- Publiée
- 15 nov. 1983
- Radiée
- 30 juil. 2021
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- La marque s'est imposée dans le commerce.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Cigarettes filtre-mentholées fabriquées sous l'emploi de tabacs des Etats-Unis d'Amérique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
- 23 déc. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Japan Tobacco Inc., 2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon → Japan Tobacco Inc., 1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 26 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.01.2011
- 30 août 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 30.08.2010
- 28 janv. 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008
- 4 févr. 2002
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2002
- 8 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
- 8 mars 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001
3 entrées antérieures
- 22 déc. 1999
Transféré
- Titulaire
- R.J. Reynolds Tobacco Company, Main & Fourth Streets, Winston-Salem (NC), Etats-Unis d'Amérique → Japan Tobacco Inc., 2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon
- Preneur de licence
- R.J. Reynolds International B.V., (Hilversum), Geneva Branch, 12-14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 (supprimé)
Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1999
- 7 avr. 1999
Licence inscrite
- Preneur de licence
- R.J. Reynolds International B.V., (Hilversum), Geneva Branch, 12-14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999
- 15 nov. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 267 du 15.11.1983
Parties
Mandataire
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.