Marque figurative
Marque suisse · 326127 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 326127
- Numéro de demande
- 04393/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Fuss, Arme, eingerahmt)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Fuss, Arme, eingerahmt))
- Déposée
- 4 août 1983
- Enregistrée
- 7 oct. 1983
- Publiée
- 18 nov. 1983
- Radiée
- 5 avr. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux · Vêtements et chaussures
Schuhe und Schuheinlagen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 avr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004
- 18 nov. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 270 du 18.11.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.