Marque figurative

Marque suisse · 326127 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326127
Numéro de demande
04393/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Fuss, Arme, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Fuss, Arme, eingerahmt))
Déposée
4 août 1983
Enregistrée
7 oct. 1983
Publiée
18 nov. 1983
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux · Vêtements et chaussures

Schuhe und Schuheinlagen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 18 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 270 du 18.11.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.