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Marque suisse · 326232 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326232
Numéro de demande
03262/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 juin 1983
Enregistrée
24 oct. 1983
Publiée
22 nov. 1983
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Produits pharmaceutiques

Produits, chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais et fertilisants; engrais pour semence; insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides; molluscicides et nématicides; préparations pour détruire les mauvaises herbes et la vermine; fumigènes pour le sol.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 2 avr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    American Cyanamid Company, One Cyanamid Plaza, Wayne (NJ 07470-8426), Etats-Unis d'Amérique → BASF Agro B.V. Arnhem (NL) Zweigniederlassung, Wädenswil, Steinacherstrasse 101, 8804 Au
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Schmauder & Partner AG,, Patentanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FOSC No 62 du 02.04.2002

  3. 22 août 1994

    Transféré

    Titulaire
    Shell International Petroleum Company Limited, Shell Centre, London S.E. 1, Royaume-Uni → American Cyanamid Company, One Cyanamid Plaza, Wayne (NJ 07470-8426), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.1994

  4. 22 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 273 du 22.11.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.