G

Marque suisse · 326332 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326332
Numéro de demande
02307/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
G ((fleur, poinçon de maître 4050)) ((fig.))
Éléments verbaux
G ((fleur, poinçon de maître 4050))
Déposée
12 avr. 1983
Enregistrée
24 oct. 1983
Publiée
24 nov. 1983
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie · Ustensiles de ménage et de cuisine

Tous objets de bijouterie, d'orfèvrerie de métal précieux, de dinanderie ainsi que vaisselle et objets d'étain.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 24 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 275 du 24.11.1983

Parties

Titulaire

Jean-Paul Guinand

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.