Marque figurative

Marque suisse · 326346 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326346
Numéro de demande
00745/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bäckerin und Bäcker, eingekreist)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bäckerin und Bäcker, eingekreist))
Déposée
10 févr. 1983
Enregistrée
24 oct. 1983
Publiée
25 nov. 1983
Radiée
6 oct. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Bäckerei- und Konditorei-Halbfabrikate.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 27.10.2003

  2. 25 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 276 du 25.11.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.