GTA

Marque suisse · 326349 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326349
Numéro de demande
01000/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
GTA ((Flammen)) ((fig.))
Éléments verbaux
GTA ((Flammen))
Déposée
6 août 1983
Enregistrée
24 oct. 1983
Publiée
25 nov. 1983
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies · Électronique, logiciels et instruments · Véhicules · Meubles

Brennstofftanks, Tanksäulen und deren Bestandteile, Einbau-Brennstofftanks in Automobile, einschliesslich aller Bestandteile, Brennstoffe, Mess-, Steuer- und Kontrollgeräte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 8 nov. 1984

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Genossenschaft Touring Autogas, Bärengasse 10, 4800 Zofingen → Genossenschaft Touring Autogas, Jurastrasse 1, 4800 Zofingen

    Publié dans la FOSC No 262 du 08.11.1984

  3. 25 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 276 du 25.11.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.