Marque figurative

Marque suisse · 326376 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326376
Numéro de demande
02483/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
25 avr. 1983
Enregistrée
25 oct. 1983
Publiée
26 nov. 1983
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques · Meubles

Articles de menuiserie en bois, en bois et métal, en matière plastique et matériaux de construction y relatifs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 26 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 277 du 26.11.1983

Parties

Titulaire

Fabrique de fenêtres et menuiserie Gutknecht SA

Fabrique de fenêtres et menuiserie Gutknecht S.A.

1470 Estavayer-le-Lac

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.