Marque figurative

Marque suisse · 326377 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326377
Numéro de demande
02506/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((mortier, herbes médicinales)) ((fig.))
Éléments verbaux
((mortier, herbes médicinales))
Déposée
26 avr. 1983
Enregistrée
25 oct. 1983
Publiée
26 nov. 1983
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques

Produits cosmétiques, produits cosmétiques ayant des effets relaxants et calmants à usage externe, huiles essentielles, produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, produits pour la chevelure, dentifrices, tous ces produits à base de plantes. Produits pharmaceutiques, homéopathiques, hygiéniques, produits relaxants et calmants, produits de phytothérapie et produits d'hygiène, produits diététiques, désinfectants, tous ces produits à base d'extraits de plantes; emplâtres; matériel pour pansements.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 26 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 277 du 26.11.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.