Marque figurative

Marque suisse · 326381 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326381
Numéro de demande
02631/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 mai 1983
Enregistrée
25 oct. 1983
Publiée
26 nov. 1983
Protégée jusqu’au
4 mai 2033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.15.03, 20.05.07, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.13, 26.01.24, 27.05.01, 27.05.14, 27.05.23
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils d'intercommunication, notamment interphones, haut-parleurs; appareils téléphoniques, récepteurs et transmetteurs téléphoniques et leurs parties; appareils et instruments de TSF; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  2. 16 nov. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Aiphone Kabushiki Kaisha, 18, Jinno-cho 2-chome, Atsuta-ku, Nagoya-shi (Aichi-ken), Japon → Aiphone Kabushiki Kaisha, Meiji Yasuda Seimei Nagoya Bldg., 1-1 Shinsakae-machi, Naka-ku, Nagoya-shi, Aichi-ken, Japon

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 10 avr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

  4. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  5. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  6. 31 mars 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003

  7. 26 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 277 du 26.11.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.