Marque figurative

Marque suisse · 326386 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326386
Numéro de demande
02776/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
11 mai 1983
Enregistrée
25 oct. 1983
Publiée
26 nov. 1983
Radiée
14 janv. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Sportgeräte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004

  2. 26 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 277 du 26.11.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.