MC LA MIGNONNETTE
Marque suisse · 326400 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 326400
- Numéro de demande
- 03076/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MC LA MIGNONNETTE ((écriture spéciale)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- MC LA MIGNONNETTE ((écriture spéciale))
- Déposée
- 3 oct. 1983
- Enregistrée
- 25 oct. 1983
- Publiée
- 29 nov. 1983
- Radiée
- 2 juin 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, pendulettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004
- 21 mars 1996
Transféré
- Titulaire
- Comor Watch Adolf L. Benz, Theaterplatz 8, 3011 Bern → Schweizer Uhren Editionen, Hans-Peter Schmitz-Dedert GmbH, Rissener Landstrasse 252, 22559 Hamburg, Allemagne
- Mandataire
- Fritz Stahl, avocat et notaire, 9, rue du Trésor, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 57 du 21.03.1996
- 29 nov. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 279 du 29.11.1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.