Marque figurative
Marque suisse · 326414 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 326414
- Numéro de demande
- 03559/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 juin 1983
- Enregistrée
- 25 oct. 1983
- Publiée
- 29 nov. 1983
- Protégée jusqu’au
- 21 juin 2033
- Classification de Vienne
- 28.07.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Mercerie
Bracelets, broches, épingles, médaillons, pendentifs, boutons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.01.2023
- 9 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
- 16 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), 6, Faubourg du Lac, 2501 Bienne
Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.2003
- 16 juin 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.2003
- 29 nov. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 279 du 29.11.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.