BV

Marque suisse · 326422 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326422
Numéro de demande
03674/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BV ((losange, logo, fond noir, poinçon de maître 8124)) ((fig.))
Éléments verbaux
BV ((losange, logo, fond noir, poinçon de maître 8124))
Déposée
17 juin 1983
Enregistrée
25 oct. 1983
Publiée
30 nov. 1983
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 30 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 280 du 30.11.1983

Parties

Titulaire

Bruno Viret

Besançon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.