Marque figurative

Marque suisse · 326423 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326423
Numéro de demande
03675/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Quadrate, Kreis, Verantwortlichkeitsmarke 4074)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Quadrate, Kreis, Verantwortlichkeitsmarke 4074))
Déposée
21 juin 1983
Enregistrée
25 oct. 1983
Publiée
30 nov. 1983
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 30 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 280 du 30.11.1983

Parties

Titulaire

Peter Hügli

3110 Münsingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.