SMARTIES

Marque suisse · 326446 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326446
Numéro de demande
01108/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
22 févr. 1983
Enregistrée
14 nov. 1983
Publiée
30 nov. 1983
Protégée jusqu’au
22 févr. 2033
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Spiele und Spielzeug; Christbaumschmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.01.2023

  2. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 28 nov. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

  5. 10 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  6. 10 mars 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  7. 9 oct. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Rowntree Mackintosh, Confectionery Limited, GB- York, Royaume-Uni → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1990

  8. 21 oct. 1987

    Transféré

    Titulaire
    Rowntree Mackintosh plc, York, Royaume-Uni → Rowntree Mackintosh, Confectionery Limited, GB- York, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 244 du 21.10.1987

2 entrées antérieures
  1. 21 oct. 1987

    Mandataire radié

    Mandataire
    K. Baumgartner und R. George, Advokatur und Notariat, Aarbergergasse 21, 3011 Bern (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 244 du 21.10.1987

  2. 30 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 280 du 30.11.1983

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Mandataire

Société des Produits Nestlé S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.