Marque figurative

Marque suisse · 326636 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326636
Numéro de demande
01849/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
(("W" avec balance)) ((fig.))
Éléments verbaux
(("W" avec balance))
Déposée
25 mars 1983
Enregistrée
14 nov. 1983
Publiée
15 déc. 1983
Radiée
3 nov. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
Avec limitation de l'indication des produits. Dépôt de la marque renouvelée: 29.03.1983
Renouvelle
198709
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques · Appareils médicaux

Préparations et substances médicales et pharmaceutiques; préparations cosmétiques et pour la toilette; désinfectants; produits chimiques pour usage dans l'industrie pharmaceutique, cosmétique et des articles de toilette; appareils et équipements médicaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003

  2. 15 déc. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 293 du 15.12.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.