Roggwiller

Marque suisse · 326644 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326644
Numéro de demande
02778/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Roggwiller ((fig.))
Déposée
13 mai 1983
Enregistrée
14 nov. 1983
Publiée
19 déc. 1983
Radiée
16 déc. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Biskuits, Kuchen, feine Back- und Confiseriewaren, Schokoladeprodukte, Bonbons, Biber.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 déc. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.12.2013

  2. 23 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  3. 31 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    Café Conditorei Roggwiller, Inh. C. Bauhofer, Multergasse 17, 9000 St. Gallen → Martin Schnyder, Confiserie Roggwiller, Multergasse 17, 9000 St. Gallen

    Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003

  4. 19 déc. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 296 du 19.12.1983

Parties

Titulaire

Martin Schnyder Confiserie Roggwiller

9000 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.