Mark GRAPH

Marque suisse · 326646 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326646
Numéro de demande
03138/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Mark GRAPH ((cercle, empreintes)) ((fig.))
Éléments verbaux
Mark GRAPH ((cercle, empreintes))
Déposée
31 mai 1983
Enregistrée
14 nov. 1983
Publiée
19 déc. 1983
Radiée
14 janv. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Appareils pour estampiller des objets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004

  2. 19 déc. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 296 du 19.12.1983

Parties

Titulaire

Christian Cambuzat

1616 Attalens

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle SA

chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.