B.A.T
Marque suisse · 326679 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 326679
- Numéro de demande
- 03690/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- B.A.T ((fig.))
- Déposée
- 24 juin 1983
- Enregistrée
- 14 nov. 1983
- Publiée
- 19 déc. 1983
- Protégée jusqu’au
- 24 juin 2033
- Renouvelle
- 200003
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.03.01, 05.03.15, 25.05.02, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.06, 26.04.15, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac manufacturé ou non et articles pour fumeurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Baker & McKenzie Zurich, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich → Baker McKenzie Switzerland AG, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 29 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 16 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.01.2013
- 6 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Baker & McKenzie Zurich, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.01.2012
- 22 avr. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 75 du 22.04.2003
- 8 mars 1999
Transféré
- Titulaire
- British-American Tobacco, Company Limited, Westminster House, 7, Millbank, GB- Londres S.W., Royaume-Uni → British American Tobacco, (Brands) Limited, Globe House, 4, Temple Place, London WC2R 2PG, Royaume-Uni
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999
- 19 déc. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 296 du 19.12.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.