ETA
Marque suisse · 326683 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 326683
- Numéro de demande
- 03699/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ETA ((fig.))
- Déposée
- 26 juin 1983
- Enregistrée
- 14 nov. 1983
- Publiée
- 19 déc. 1983
- Protégée jusqu’au
- 26 juin 2033
- Remarques
- Dépôt de la marque renouvelée: 27.06.1983
- Renouvelle
- 199751
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.06, 27.01.01, 27.01.06, 27.03.01, 27.03.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et parties de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.01.2023
- 16 janv. 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 16.01.2020
- 26 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
- 31 mars 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003
- 10 mars 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 10 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- General Watch Co. Ltd., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 19 déc. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 296 du 19.12.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.