CL
Marque suisse · 326685 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 326685
- Numéro de demande
- 03710/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CL ((fig.))
- Déposée
- 22 juin 1983
- Enregistrée
- 14 nov. 1983
- Publiée
- 19 déc. 1983
- Radiée
- 2 févr. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils médicaux et chirurgicaux, en particulier seringues de prélèvement d'échantillons de sang, collecteurs d'urine, équipements médicaux de drainage, équipements d'alimentation artificielle, sondes creuses, matériel de traitement de la trachée-artère, organes adaptateurs, organes de fixation et accessoires de ces appareils.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004
- 19 déc. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 296 du 19.12.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.