Marque figurative

Marque suisse · 326696 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326696
Numéro de demande
03861/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Quadrate, eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 4083)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Quadrate, eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 4083))
Déposée
21 avr. 1983
Enregistrée
14 nov. 1983
Publiée
19 déc. 1983
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 19 déc. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 296 du 19.12.1983

Parties

Titulaire

Renzo Hildenbrand

6911 Comano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.