Marque figurative

Marque suisse · 326720 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326720
Numéro de demande
03940/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4089)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4089))
Déposée
24 juin 1983
Enregistrée
14 nov. 1983
Publiée
20 déc. 1983
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 20 déc. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 297 du 20.12.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.