Marque figurative

Marque suisse · 326730 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326730
Numéro de demande
03990/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((bâteau, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
((bâteau, encadré))
Déposée
12 juil. 1983
Enregistrée
14 nov. 1983
Publiée
20 déc. 1983
Radiée
2 mars 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  2. 20 déc. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 297 du 20.12.1983

Parties

Titulaire

Cointreau S.A.

Carrefour Molière, Saint Barthelemy d'Anjou, FR

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

122, rue de Genève, 1226 Thônex

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.