DELTA

Marque suisse · 326805 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326805
Numéro de demande
03290/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 juin 1983
Enregistrée
28 nov. 1983
Publiée
23 déc. 1983
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 23 déc. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 300 du 23.12.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.