Marque figurative

Marque suisse · 326901 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326901
Numéro de demande
03892/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((7 Figuren)) ((fig.))
Éléments verbaux
((7 Figuren))
Déposée
17 juil. 1981
Enregistrée
28 nov. 1983
Publiée
3 janv. 1984
Radiée
25 mars 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Tissus · Jeux, jouets et articles de sport

Papeteriewaren, Glückwunschkarten, Taschentücher, Puppen, Spielwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002

  2. 3 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.