Marque figurative
Marque suisse · 326914 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 326914
- Numéro de demande
- 01572/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((logo)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((logo))
- Déposée
- 14 mars 1983
- Enregistrée
- 28 nov. 1983
- Publiée
- 3 janv. 1984
- Radiée
- 3 nov. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Machines de bureau, machines à écrire, parties et accessoires de tous ces produits, y compris rubans pour machines à écrire.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 nov. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003
- 3 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.