Marque figurative

Marque suisse · 326914 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326914
Numéro de demande
01572/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
14 mars 1983
Enregistrée
28 nov. 1983
Publiée
3 janv. 1984
Radiée
3 nov. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Machines de bureau, machines à écrire, parties et accessoires de tous ces produits, y compris rubans pour machines à écrire.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003

  2. 3 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.