Neuchâtel
Marque suisse · 326935 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 326935
- Numéro de demande
- 03116/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Neuchâtel ((armoiries)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- Neuchâtel ((armoiries))
- Déposée
- 7 févr. 1983
- Enregistrée
- 28 nov. 1983
- Publiée
- 7 janv. 1984
- Radiée
- 6 oct. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 30.05.1983
- Renouvelle
- 196688
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins neuchâtelois (Hauterive).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 206 du 27.10.2003
- 7 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 5 du 07.01.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.