OT

Marque suisse · 326942 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326942
Numéro de demande
03352/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OT ((eingekreist)) ((fig.))
Éléments verbaux
OT ((eingekreist))
Déposée
9 juin 1983
Enregistrée
28 nov. 1983
Publiée
7 janv. 1984
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
blau.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Ozon-Erzeugungsanlagen und -apparate sowie deren Bestandteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 7 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 5 du 07.01.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.