OT
Marque suisse · 326942 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 326942
- Numéro de demande
- 03352/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OT ((eingekreist)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- OT ((eingekreist))
- Déposée
- 9 juin 1983
- Enregistrée
- 28 nov. 1983
- Publiée
- 7 janv. 1984
- Radiée
- 2 févr. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- blau.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Ozon-Erzeugungsanlagen und -apparate sowie deren Bestandteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004
- 7 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 5 du 07.01.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.