Marque figurative

Marque suisse · 326945 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326945
Numéro de demande
03375/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreis, Dreieck, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreis, Dreieck, schwarzer Hintergrund))
Déposée
13 juin 1983
Enregistrée
28 nov. 1983
Publiée
7 janv. 1984
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Priorité
22.12.1982 DK
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Registrierungs-, Mess- und Kontrollinstrumente und -apparate, Thermostate, Thermoregulatoren, Thermorelais, Schützen, Motorschutzschalter, statische Frequenzumformer, elektrische Unterbrecher, elektrisches Installationsmaterial, Heiz-, Dampferzeugungs-, Koch-, Kühl-, Ventilations-, Trocknungs-, Wasserlieferungs- und sanitäre Installationen und Teile davon und Zubehöre dazu; Kühlanlagen, Kühlmaschinen, Regelapparate für Kälteanlagen, Apparate und andere Teile sowie Zubehör für Kühlanlagen und Kühlmaschinen; Hahnen, Ventile für Kälte-, Heizungs-, Fernheizungs- und sanitäre Anlagen und Pumpen für Hydraulik und Ölbrenner; Ölfeuerungs-Automaten, Ölpumpen, Ölvorwärmer, Kompressoren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 7 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 5 du 07.01.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.