Marque figurative

Marque suisse · 326946 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326946
Numéro de demande
03376/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 juin 1983
Enregistrée
28 nov. 1983
Publiée
7 janv. 1984
Radiée
20 janv. 2014
Motif
Non prolongée
Priorité
22.12.1982 DK
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Registrierungs-, Mess- und Kontrollinstrumente und -apparate, Thermostate, Thermoregulatoren, Thermorelais, Schützen, Motorschutzschalter, statische Frequenzumformer, elektrische Unterbrecher, elektrisches Installationsmaterial, Heiz-, Dampferzeugungs-, Koch-, Kühl-, Ventilations-, Trocknungs-, Wasserlieferungs- und sanitäre Installationen und Teile davon und Zubehöre dazu; Kühlanlagen, Kühlmaschinen, Regelapparate für Kälteanlagen, Apparate und andere Teile sowie Zubehör für Kühlanlagen und Kühlmaschinen; Hahnen, Ventile für Kälte-, Heizungs-, Fernheizungs- und sanitäre Anlagen und Pumpen für Hydraulik und Ölbrenner; Ölfeuerungs-Automaten, Ölpumpen, Ölvorwärmer, Kompressoren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.01.2014

  2. 16 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.2003

  3. 7 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 5 du 07.01.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.