Marque figurative
Marque suisse · 326947 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 326947
- Numéro de demande
- 03377/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 juin 1983
- Enregistrée
- 28 nov. 1984
- Publiée
- 7 janv. 1984
- Protégée jusqu’au
- 13 juin 2033
- Priorité
- 22.12.1982 DK
- Classification de Vienne
- 25.07.15, 25.07.20, 25.07.21, 26.03.01, 26.03.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire
Registrierungs-, Mess- und Kontrollinstrumente und -apparate, Thermostate, Thermoregulatoren, Thermorelais, Schützen, Motorschutzschalter, statische Frequenzumformer, elektrische Unterbrecher, elektrisches Installationsmaterial, Heiz-, Dampferzeugungs-, Koch-, Kühl-, Ventilations-, Trocknungs-, Wasserlieferungs- und sanitäre Installationen und Teile davon und Zubehöre dazu; Kühlanlagen, Kühlmaschinen, Regelapparate für Kälteanlagen, Apparate und andere Teile sowie Zubehör für Kühlanlagen und Kühlmaschinen; Hahnen, Ventile für Kälte-, Heizungs-, Fernheizungs- und sanitäre Anlagen und Pumpen für Hydraulik und Ölbrenner; Ölfeuerungs-Automaten, Ölpumpen, Ölvorwärmer, Kompressoren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 12 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.06.2013
- 16 juin 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.2003
- 7 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 5 du 07.01.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.