RAFFLES
Marque suisse · 326956 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 326956
- Numéro de demande
- 03543/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RAFFLES ((fig.))
- Déposée
- 20 juin 1983
- Enregistrée
- 28 nov. 1983
- Publiée
- 7 janv. 1984
- Radiée
- 27 janv. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- schwarz, rot, grün und golden.
- Priorité
- 22.02.1983 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Zigaretten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.01.2014
- 1 mars 2011
Transféré
- Titulaire
- Philip Morris Products S.A., Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel → Philip Morris Brands Sàrl, Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.03.2011
- 31 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
- 17 févr. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 31 du 17.02.2003
- 8 mai 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Fabriques de Tabac, Réunies S.A., 3, quai Jeanrenaud, 2003 Neuchâtel → Philip Morris Products S.A., Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2001
- 22 mars 2001
Transféré
- Titulaire
- Philip Morris Products Inc., 3601 Commerce Road, Richmond (VA), Etats-Unis d'Amérique → Fabriques de Tabac, Réunies S.A., 3, quai Jeanrenaud, 2003 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.2001
- 22 févr. 1988
Transféré
- Titulaire
- Philip Morris Incorporated, 100 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → Philip Morris Products Inc., 3601 Commerce Road, Richmond (VA), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 43 du 22.02.1988
- 7 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 5 du 07.01.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.