Marque figurative
Marque suisse · 326971 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 326971
- Numéro de demande
- 03981/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ((logo, poinçon de maître 714)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((logo, poinçon de maître 714))
- Déposée
- 7 avr. 1983
- Enregistrée
- 28 nov. 1983
- Publiée
- 7 janv. 1984
- Radiée
- 1 déc. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Dépôt de la marque renouvelée: 11.07.1983
- Renouvelle
- 200405
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie, orfèvrerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003
- 7 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 5 du 07.01.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.