TORNOS
Marque suisse · 326972 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 326972
- Numéro de demande
- 04079/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TORNOS ((fig.))
- Déposée
- 18 févr. 1983
- Enregistrée
- 28 nov. 1983
- Publiée
- 9 janv. 1984
- Protégée jusqu’au
- 18 févr. 2033
- Remarques
- avec modification de la raison sociale, et extension de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 14.07.1983
- Renouvelle
- 196210
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments
Machines en tous genres et leurs parties détachées, à savoir machines-outils, tours, tours automatiques de tous genres, machines à fraiser les cames, machines à raboter les cames, machines à fabriquer les cames, machines à mesurer les cames, appareils et outils pour tracer les cames, outils et outillages, jauges, micromètres et autres instruments de mesure, de contrôle et de vérification, machines à tailler des roues et des engrenages; accessoires pour les machines mentionnées.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 09.09.2025
- 15 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2022
- 19 sept. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 31 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003
- 31 mars 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003
- 20 déc. 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Tornos-Bechler S.A., Fabrique de machines Moutier, 111, rue Industrielle, 2740 Moutier → Tornos SA, Rue Industrielle 111, 2740 Moutier
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001
- 9 janv. 1984
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Tornos-Bechler S.A.,, Fabrique de Machines Moutier, 111, rue Industrielle, 2740 Moutier → Tornos-Bechler S.A., Fabrique de machines Moutier, 111, rue Industrielle, 2740 Moutier
Publié dans la FOSC No 6 du 09.01.1984
1 entrée antérieure
- 9 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 6 du 09.01.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.