ORACLE

Marque suisse · 326986 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326986
Numéro de demande
00332/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 janv. 1983
Enregistrée
8 déc. 1983
Publiée
9 janv. 1984
Protégée jusqu’au
20 janv. 2033
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Computerprogramme enthaltende Datenträger; Computerprogramme enthaltende Drucksachen und Gebrauchsanweisungen betreffend Computer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.12.2022

  2. 23 févr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  3. 28 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève

    Publié dans Swissreg le 28.09.2012

  4. 28 sept. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.09.2012

  5. 23 juin 2003

    Transféré

    Titulaire
    Oracle Corporation, 500 Oracle Parkway, Redwood Shores (CA 94065), Etats-Unis d'Amérique → ORACLE INTERNATIONAL CORPORATION, 500 Oracle Parkway, Redwood City, CA 94065, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  6. 23 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  7. 7 nov. 1994

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Oracle Corporation, 3000 Sandhill Road, Menlo Park (CA), Etats-Unis d'Amérique → Oracle Corporation, 500 Oracle Parkway, Redwood Shores (CA 94065), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1994

  8. 9 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 6 du 09.01.1984

Parties

Titulaire

Oracle International Corporation

ORACLE INTERNATIONAL CORPORATION

500 Oracle Parkway, Redwood City, CA 94065, US

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.