REGITIN

Marque suisse · 327071 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327071
Numéro de demande
04336/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 juil. 1983
Enregistrée
8 déc. 1983
Publiée
13 janv. 1983
Radiée
21 févr. 2024
Motif
Non prolongée
Renouvelle
201060
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques

Arzneimittel, chemische Produkte für medizinische und hygienische Zwecke, pharmazeutische Drogen und Präparate, Pflaster, Verbandstoffe, Tier- und Pflanzenvertilgungsmittel, Desinfektionsmittel, Konservierungsmittel für Lebensmittel, Parfümerien, kosmetische Mittel, ätherische Öle, Seifen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    21.02.2024

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  2. 4 juil. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans Swissreg le 04.07.2016

  3. 24 juil. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.07.2013

  4. 12 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 89 du 12.05.2003

  5. 6 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG (CIBA-GEIGY S.A.), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  6. 13 janv. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 10 du 13.01.1983

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.