eTacol

Marque suisse · 327148 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327148
Numéro de demande
03569/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
eTacol ((fig.))
Déposée
23 juin 1983
Enregistrée
8 déc. 1983
Publiée
16 janv. 1984
Radiée
27 janv. 2014
Motif
Non prolongée
Renouvelle
199411
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Einlage- und Aufbügelstoffe aller Art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.01.2014

  2. 23 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  3. 16 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 16.01.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.