SMS

Marque suisse · 327184 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327184
Numéro de demande
04378/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SMS ((encadré, poinçon de maître 8132)) ((fig.))
Éléments verbaux
SMS ((encadré, poinçon de maître 8132))
Déposée
27 juil. 1983
Enregistrée
8 déc. 1983
Publiée
18 janv. 1984
Radiée
2 mars 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Couverts de table argentés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  2. 18 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 14 du 18.01.1984

Parties

Titulaire

<S.M.S.> Société métallurgique de Baerenthal/Moselle (S.à r. l.)

264, Rue du Ramstein, Baerenthal, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.